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Nom du site web : SkyVibration
Adresse du site : https://skyvibration.com/
Propriétaire : SKY VIBRATION S.A.S.
Responsable de publication : SKYVIBRATION S.A.S. & Cracker’s Tech SARL/S.
Webdesign et référencement : Cracker’s Tech SARL/S & DDM3
Hébergement : Infrastructure informatique de Cracker’s Tech – Contacter l’hébergeur.
Personne morale
SKY VIBRATION S.A.S. – Société de par Actions Simplifiée au capital de 2 000 Euros.
Société de droit français – Enregistrée au RCS de Chambéry depuis le 31/05/2021 sous le matricule 899 837 470.
SIREN : 899 837 470 – SIRET : 899 837 470 00017 – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°FR94899837470
Téléphone +33 6 16 37 70 47 – Contacter la direction par mail – 3567 Route du Nivolet 73230 Verel-Pragondran, France Métropolitaine
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Banque de logos utilisée pour la conception : https://iconduck.com/
Références légales
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Le présent document a été mis à jour le 5 juin 2023.
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