Legal information

Identité du site

Nom du site web : SkyVibration

Adresse du site : https://skyvibration.com/

Propriétaire : SKY VIBRATION S.A.S.

Responsable de publication : SKYVIBRATION S.A.S. & Cracker’s Tech SARL/S.

Webdesign et référencement : Cracker’s Tech SARL/S & DDM3

Hébergement : Infrastructure informatique de Cracker’s Tech – Contacter l’hébergeur.

Personne morale

SKY VIBRATION S.A.S. – Société de par Actions Simplifiée au capital de 2 000 Euros.

Société de droit français – Enregistrée au RCS de Chambéry depuis le 31/05/2021 sous le matricule 899 837 470.

SIREN : 899 837 470 – SIRET : 899 837 470 00017 – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°FR94899837470

Téléphone +33 6 16 37 70 47 – Contacter la direction par mail – 3567 Route du Nivolet 73230 Verel-Pragondran, France Métropolitaine

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Les crédits photographiques pour la conception de certains éléments graphiques vont à DDM3.

Certaines images libres de droit sont utilisées afin d’illustrer les propos, notamment lors qu’il s’agit de localisation géographique. Les droits vont aux créateurs de contenus du site internet Unsplash.

Banque de logos utilisée pour la conception : https://iconduck.com/

Références légales

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Le présent document a été mis à jour le 5 juin 2023.

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